Respect, Confiance, Equité, Participation, Ecoute et Bienveillance

Contact
205 Rue de l'Hôpital,70110,Villersexel
03 84 20 50 98 Espace Agent

Evaluation externe

Évaluations, inspections et contrôles externes

La Fondation Grammont est engagée dans une démarche continue d’amélioration de la qualité et de la sécurité. À ce titre, elle fait régulièrement l’objet d’évaluations et de contrôles externes menés par différentes autorités compétentes.
Ces interventions permettent de garantir la conformité réglementaire, la qualité des accompagnements proposés aux résidents et la fiabilité de nos organisations internes.

Au fil des années, plusieurs inspections ont été réalisées :

  • Contrôles de l’Agence Régionale de Santé (ARS) : 2011, 2019 et 2024 — portant notamment sur l’organisation des soins, la sécurité des pratiques professionnelles et la qualité de l’accompagnement.

  • Contrôle Syndex / CSE : 2025 — évaluation des conditions salariales et des documents réglementaires.

  • Coupe Pathos : 2023 — analyse approfondie du niveau de dépendance des résidents et de leurs besoins en soins afin d’adapter au mieux les ressources et les prises en charge.

  • Contrôle de sécurité incendie : 2023 — vérification de la conformité des installations, des équipements et des procédures internes, garantissant la sécurité des personnes accueillies et du personnel.

Enfin, conformément au nouveau dispositif national d’évaluation, la Fondation sera soumise à une évaluation externe par la Haute Autorité de Santé (HAS) en 2027, portant sur la qualité des prestations, le respect des recommandations de bonnes pratiques et la dynamique d’amélioration continue.

Cette succession d’inspections et d’évaluations reflète l’engagement constant de la Fondation à offrir un accompagnement sûr, éthique et de haute qualité aux résidents.